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1. Éditeur du Site

Le site internet [https://jode.fr](https://jode.fr) est édité par :

JODE INVESTIGATIONS
55 avenue Marceau, 75117 Paris
Représenté par : M. Jonathan DETABLE, en qualité de Gérant
Email : [contact@jode.fr](mailto:contact@jode.fr)

2. Concepteur du Site

Le site internet a été conçu et réalisé par :

Agence KEOLIO**
14 bis boulevard de Bellechasse, 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS
Représenté par : M. MARIOT, en qualité de Gérant
Téléphone : 01 43 94 65 77
Email : [keolio@keolio.com](mailto:keolio@keolio.com)

3. Hébergement du Site

OVH
2 Rue Kellermann, 59100 ROUBAIX
Téléphone : 09 72 10 10 07

4. Responsabilité et Signalement

L’éditeur est responsable de l’ensemble des contenus diffusés sur le site ([https://jode.fr](https://jode.fr)) : textes, photographies, vidéos et liens hypertextes.

Tout contenu illicite doit être signalé à l’éditeur et au concepteur par email aux adresses suivantes :
– [contact@jode.fr](mailto:contact@jode.fr)
– [keolio@keolio.com](mailto:keolio@keolio.com)

Le signalement doit inclure votre nom, vos coordonnées, le motif et les justifications de votre demande.

>Important : Le fait de présenter un contenu comme illicite de manière mensongère est passible d’un an d’emprisonnement et de 15 000 € d’amende.

5. Conditions d’Utilisation

L’utilisation du site est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, même partielle, à des fins commerciales est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Les informations et visuels présentés sur le site sont non contractuels et peuvent être modifiés sans préavis. Les liens hypertextes menant vers des sites externes n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur.

6. Droits d’Auteur

Le concepteur et l’éditeur sont titulaires des droits d’auteur respectifs de leurs créations sur le site ([https://jode.fr](https://jode.fr)).

Toute reproduction, même partielle, sans autorisation préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Sont notamment interdits :
– La reproduction, même partielle, du contenu.
– La traduction, l’adaptation ou la transformation des œuvres.
– Les extractions substantielles du contenu par quelque moyen que ce soit.

Des copies à usage privé et non collectif sont autorisées sous réserve de mentionner l’auteur et la source.

Le fait de ne pas engager de poursuites immédiates contre des utilisations non autorisées ne constitue pas une renonciation à ces droits.

7. Protection des Données Personnelles

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– Ces données sont conservées pendant  5 ans et destinées exclusivement au service commercial.
– Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données en contactant : [contact@jode.fr](mailto:contact@jode.fr).

8. Composants Logiciels

– Site Web : WordPress

9. Composants Graphiques

Tous les éléments graphiques et illustrations présents sur le site sont la propriété de JODE INVESTIGATIONS.

10. Contact

Pour toute question ou information concernant le site, vous pouvez écrire à : [contact@jode.fr](mailto:contact@jode.fr)

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